Conditions générales de vente
LIVRAISON
Délai et adresse de livraison
Le délai total entre la commande et la réception des produits est fonction de : 1) la disponibilité des produits, 2) du temps d'acheminement.
L'explication des mentions de disponibilité est présentée au chapitre Produits / Disponibilité.
Dans la mesure où le transport est, pour l'essentiel des commandes, assuré par transporteur express, l’acheteur est susceptible de recevoir son (ses) colis dans les 2 jours ouvrés de l'expédition, d'où la mention 'Livraison sous 48 heures'.
Quelques exceptions : envoi en Corse (3 jours), envoi dans les DOM/TOM (plus de 5 jours), envoi à l'étranger (3 à 10 jours selon pays et temps de dédouanement).
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l’acheteur sur le bon de commande, en France et dans les pays proposés dans la liste 'Localisation'. En effet l’acheteur est tenu de s’assurer d’avoir mentionné toutes les informations utiles à la livraison de votre commande (voir «Modalités de livraison»).
KFY est responsable jusqu’au dépôt de la commande par le transporteur. Si KFY met tous les moyens en œuvre pour que ces délais soient respectés, la livraison étant assurée par un prestataire tiers, KFY ne maîtrise pas les conditions de transport et par là même les retards éventuels de livraison. Aussi une livraison différée ne donnera pas lieu au remboursement des frais de port.
Modalités de livraison
Selon les produits, et suivant le choix du client, les expéditions seront confiées à un transporteur en messagerie express, ou à La Poste (colissimo).
Le prix du port inclut l'ensemble des charges logistiques : préparation, conditionnement, assurance et transport.
L’acheteur peut connaître le montant de ces frais préalablement à toute commande, en consultant son panier :
• L’accès privilège à son espace personnalisé permet de le connaître précisément ;
• Sans les coordonnées de l’acheteur, il convient alors de se reporter au panier : par défaut il s'agit d'une expédition en France métropolitaine.
Cette information figure également sur les devis et les bons de commande.
La responsabilité de l’acheteur est :
• De mentionner une adresse de livraison (éventuellement différente de son adresse principale) où la réception peut être assurée du lundi au vendredi pendant la journée : ce peut être son adresse professionnelle, celle d'un voisin, d'un ami, ou du gardien de l'immeuble…
• D’indiquer un numéro de téléphone où l’acheteur est joignable pendant la journée
• De préciser, dans la zone 'Consigne', tous renseignements permettant à un livreur de trouver le destinataire rapidement.
De la qualité de ces renseignements dépend l'efficacité de la livraison. Un retour de marchandises dû à une adresse erronée ou incomplète peut occasionner une nouvelle expédition qui serait à la charge de l’acheteur. De la même façon des frais supplémentaires pourront être facturés à l'acheteur après deux présentations du transporteur, dès lors que l'impossibilité de livrer est imputable à l'acheteur.
Enfin un système de suivi de commande est à disposition sur les sites de KFY, depuis sa réception jusqu'à la facturation.
Difficultés à la livraison
ATTENTION : Si le colis était manifestement endommagé à la livraison, KFY invite l’acheteur à le refuser.
D’une façon générale, l’acheteur, ou la personne habilitée par ses soins à réceptionner la livraison, a l’obligation légale et contractuelle de vérifier l'état physique et le contenu du ou des colis à la livraison, en présence du livreur. Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, …) devra impérativement être indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites" détaillées, explicites (…) et accompagnées de la signature du réceptionnaire. Il appartient au client de refuser et / ou d'effectuer toutes les démarches de réclamation auprès du transporteur pour un colis qui serait abimé, déchiré ou ouvert même partiellement. KFY ne pourra effectuer de remboursement même partiel pour des articles qui seraient détériorés, cassés ou absents du colis. Il est rappelé que le client dispose d’un délai de trois (3) jours pour notifier au transporteur les avaries ou pertes partielles constatées lors de la livraison. Toutefois lorsque le client-consommateur prend personnellement livraison des objets transportés et lorsque le voiturier ne justifie pas lui avoir laissé la possibilité de vérifier effectivement leur bon état, le délai mentionné à l'article L. 133-3 du code de commerce qui éteint toute action contre le voiturier est porté à dix (10) jours.
A ce titre, KFY informe l’acheteur qu’en vertu du décret du 6 avril 1999, il dispose d’un délai pour vérifier l’intérieur et l’extérieur des produits livrés, soit 15 minutes pour les envois inférieurs à 100 kilogrammes de moins de 20 colis et 30 minutes pour les autres envois.
• Commande non livrée :
Dès que la commande est expédiée, l’acheteur peut s’attendre à une livraison à partir du lendemain ouvré par un transporteur, le lendemain ou le surlendemain par la Poste.
Si cela n'est pas le cas, il convient de se poser les questions suivantes :
>>> Est-ce qu'il y avait quelqu'un à l'adresse mentionnée toute la journée ouvrée qui a suivi l'expédition ?
>>> Est-ce que le lieu de livraison est facilement accessible : bonne adresse, code d'accès fourni, etc...
Passé deux jours, l’acheteur est invité à formuler une réclamation directement sur le site dans la rubrique appropriée : ceci permettra d'entreprendre des recherches auprès du transporteur concerné afin d'obtenir la localisation du colis. Si la marchandise est retrouvée, elle sera ré-acheminée dans les plus brefs délais à l’adresse de livraison convenue. Dans le cas contraire et après confirmation de la perte par le transporteur, une réexpédition de ce(s) produit(s) sera effectuée. En cas d'indisponibilité définitive de ce produit l’acheteur aura le choix entre un remboursement ou l’expédition d’un produit équivalent.
• Livraison incomplète :
Dans ce cas il convient de vérifier :
>>> Ce qui a été expédié (voir le suivi de commande sur le site)
>>> S’il n'y a pas eu plusieurs transporteurs (voir le suivi de commande sur le site)
>>> Le nombre de colis indiqué sur le bordereau du transporteur : en cas de manquant, l’acheteur doit le mentionner sur le bordereau de livraison du transporteur sous forme de "réserves manuscrites" détaillées, et est invité à formuler une réclamation directement sur le site dans la rubrique appropriée.
• Colis endommagé, ouvert… :
L’acheteur doit vérifier le contenu du ou des colis à la livraison, en présence du livreur.
Si le(s) produit(s) livré(s) semble(nt) conforme(s) et que l’acheteur décide d'accepter la livraison, il convient toutefois d'exprimer des réserves complètes et détaillées sur le bordereau d'émargement du livreur.
A défaut, KFY conseille de refuser le colis, et de formuler une réclamation directement sur le site dans la rubrique appropriée.
Quoi qu’il en soit, dans les trois jours suivant la livraison, il appartient à l’acheteur de confirmer ces réserves par lettre recommandée avec accusé réception à l'attention du transporteur et d’en adresser une copie à KFY.
• Erreurs de livraison ou produits non conformes :
Dans le cas d'une livraison qui ne serait pas destinée à l’acheteur, celui-ci doit refuser le colis en indiquant le motif.
A défaut, l’acheteur est tenu de le garder en l'état, c’est-à-dire sans l’ouvrir.
Quoi qu’il en soit, dans les deux cas, l’acheteur doit immédiatement prévenir KFY.
En cas de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande, l’acheteur conserve le produit et le colis dans leur état d’origine (sans utilisation) et formule une réclamation directement sur le site dans la rubrique appropriée sous un délai maximum de 5 jours.