Registre des Décès - 25x32 - 100 p.
38,94 € HT TVA : 20%
Registre des décès à couverture rigide en pleine toile Bordeaux avec titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Tranche-file gris. Garde-titre spécifiant la durée d'utilisation du registre. Comporte 99 pages foliotées, 3 avis de décès sur chaque page, soit 297 avis de décès au total. Conforme à l'article 80 du Code Civil et à la loi n°2009-526 du 12 mai 2009. Répertorie chronologiquement les décès survenus dans les hôpitaux, établissements sociaux ou médico-sociaux ou maisons de retraite.
- Catégorie : Registres dédiés
- Marque : Elve
- Référence : 1701
- Conditionnement : par 1
- Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours
- Poids : 650 g
- Dimension : 250 x 320 x 8 mm
- Code EAN : 3416790017017
- SKU KFY : 1517289
