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Registres dédiés

Registre des Décès - 25x32 - 100 p.

Marque : Elve - Référence : 1701 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Registre des décès à couverture rigide en pleine toile Bordeaux avec titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Tranche-file gris. Garde-titre spécifiant la durée d'utilisation du registre. Comporte 99 pages foliotées, 3 avis de décès sur chaque page, soit 297 avis de décès au total. Conforme à l'article 80 du Code Civil et à la loi n°2009-526 du 12 mai 2009. Répertorie chronologiquement les décès survenus dans les hôpitaux, établissements sociaux ou médico-sociaux ou maisons de retraite.

38,94 € HT
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Registres dédiés

Registre Livre de police pour Antiquaires et Brocanteurs - 25x32 - 104 p.

Marque : Elve - Référence : 1413 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Registre livre de police pour antiquaires, brocanteurs et professions affiliées avec une couverture rigide pleine toile bleue et titre frappé or. Tableaux ouverts numérotés. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Tranchefile rouge. Contient une page de garde avec le paraphe du commissaire de police ou du maire de la commune d'implantation. Tableaux ouverts numérotés. Liste chronologiquement les achats, dépôts et apports à l'échange des objets mobiliers destinés à être revendus. Conforme aux articles 321-7 et 321-8 du Code Pénal; à l'arrêté du 29/12/88; au décret n°88-1040 du 14 novembre 1988.

44,49 € HT
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Registres dédiés

Registre Livre de police pour Bijoutiers - Fabrications - 30x21 - 200 p.

Marque : Elve - Référence : 14162 - Disponibilité : En stock - Expédition sous 24/48h - Conditionnement : Par 1

Couverture rigide pleine toile Bordeaux et titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100 g/m². Tranche-file rouge. Contient une page de garde avec le paraphe du commissaire de police ou du maire de la commune d'implantation. Comporte 99 tableaux doubles foliotés. Liste chronologiquement l'origine des achats utiles à la fabrication de bijoux. Conforme à l'arrêté du 5 juillet 1995, pris en application de l'article 537 du Code général des impôts.

48,76 € HT
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Registres dédiés

Registre des Mandats de Gestion Immobilière - 25x32 - 200 p.

Marque : Elve - Référence : 1411 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Registre des Mandats Gestion Immobilière avec couverture rigide en pleine toile verte avec titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Contient 99 tableaux doubles reliés et cotés sans discontinuité. Conforme à l'article 65 du décret n°72-678 du 20 juillet 1972. Liste chronologiquement les mandats de gestion immobilière.

60,96 € HT
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Registres dédiés

Registre des Décès pour Etablissements de santé (Loi du 12.05.09), 24x32 100p.

Prix KOOL sur une sélection exclusive !

Marque : Exacompta - Référence : 4442E - Disponibilité : Fin de série - Derniers exemplaires. Pas de refabrication prévue. - Conditionnement : Par 1

Registre format horizontal 100 pages - 110 g/m²

45,29 € HT
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Registres dédiés

Piqûre COURRIER ARRIVEE 24x32 vertical, 80 pages

Marque : Le Dauphin - Référence : 41045D - Disponibilité : En stock - Expédition sous 4 à 5 jours - Conditionnement : Par 5

Couverture rouge.

14,56 € HT
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Registres dédiés

Corrigé LIVRE DE TRANSMISSION 19,5x30 vertical, 160 pages

Marque : Le Dauphin - Référence : 40134D - Disponibilité : En stock - Expédition sous 4 à 5 jours - Conditionnement : Par 5

Couverture bleue.

20,40 € HT
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Registres dédiés

Corrigé COURRIER ARRIVEE 24x32 vertical, 160 pages

Marque : Le Dauphin - Référence : 41145D - Disponibilité : En stock - Expédition sous 4 à 5 jours - Conditionnement : Par 1

Couverture rouge.

33,74 € HT
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Registres dédiés

Registre "Courrier Départ" - 25x32 - 150 p.

Marque : Elve - Référence : SP520 - Disponibilité : En stock - Expédition sous 2 à 4 jours - Conditionnement : Par 1

Couverture rigide en papier toilé vert. Impression encre bleue sur papier offset 80 g/m². Etiquette blanche personnalisable sur la couverture indiquant les dates d'utilisation du registre. Registre listant chronologiquement tous les courriers sortants.

20,34 € HT
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Registres dédiés

Piqûre "Objets mobiliers pour manifestations publiques, ventes au déballage, vide-greniers et brocantes" - 24x32 - 84 p.

Marque : Elve - Référence : 1415 - Disponibilité : Sous délai - Réassort - Le délai sera confirmé après commande - Conditionnement : Par 1

Couverture souple en carte lustrée. Impression encre bleue sur papier offset 100 g/m². Comporte 40 tableaux foliotés de 1 à 40. Registre listant les raisons sociales, immatriculations au registre du commerce et les pièces d'identité des participants aux manifestations publiques (foires, brocantes, puciers...).

21,19 € HT
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Registres dédiés

Registre Police municipale - Armes et munitions - 29,7x21 - 96 p.

Marque : Elve - Référence : 45004 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Registre à couverture rigide en papier toilé rouge avec étiquette sur la première de couverture et le dos indiquant la durée d'utilisation du registre. Impression sur papier offset 100g/m2, encre bleue. Garde-titre avec visa de la commune d'implantation. 47 tableaux ouverts foliotés. Le registre des armes et munitions permet de répertorier chronologiquement les dates, heures, numéros d'armes, nombre de munitions et signature du responsable pour vérifier que les armes sorties ont bien été réintégrées. Ce registre permet de consigner 799 entrées/remises d'armes. Ce registre est conforme au décret n°2000-276 du 24 mars 2000 et à l'article L412-51 du Code des Communes.

25,51 € HT
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Registres dédiés

Registre Entrées et sorties des résidents dans l'EHPAD - 29,7x21 - 96 p.

Marque : Elve - Référence : 44004 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Registre à couverture rigide en papier toilé bordeaux avec étiquette sur la première de couverture et le dos indiquant la durée d'utilisation du registre. Impression sur papier offset 100g/m2, encre bleue. Garde-titre avec personnalisation au nom de l'établissement avec visa du maire de la commune d'implantation. 46 tableaux ouverts foliotés. Le registre des entrées/sorties de résidents d'EHPA/D répertorie les mouvements de résidents dans les structures d'accueil temporaires ou de longue durée. Conforme aux articles L331-2 et L331-5 du Code de l'action sociale et des familles. Registre qui permet 782 entrées/sorties.

25,51 € HT
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Registres dédiés

Registre Accessibilité aux établissements recevant du public et aux installations ouvertes au public - 29,7x21 - 56 p.

Marque : Elve - Référence : 48001 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Registre à couverture rigide en papier toilé avec étiquette sur la première de couverture indiquant la durée d'utilisation du registre. Impression sur papier offset 100g/m2, encre bleue. Garde-titre avec personnalisation au nom de la société. Ce registre permet de recenser tous les aménagements et dispositions prévus pour accueillir les personnes handicapées ou à mobilité réduite. Il est rendu obligatoire par l'arrêté du 19 avril 2017, suivant le décret n° 2017-431 du 28 mars 2017. Il est conforme aux articles L111-7-3, R*111-19-2, R*111-19-3, R*111-19-7 et R*123-2 du Code de la construction et de l'habitation. . Il comporte: les informations sur les prestations fournies par l'établissement; la liste du personnel formé à l'accueil des handicapés; la liste des documents administratifs et techniques; les textes législatifs; les éléments concernant l'accès à l'ERP ou IOP; les éléments concernant l'entrée dans l'ERP ou l'IOP; les éléments concernant la circulation au sein de l'ERP ou l'IOP.

25,91 € HT
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Registres dédiés

Registre des Précurseurs d'Explosifs - 29,7x21 - 96 p.

Marque : Elve - Référence : 49001 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Registre à couverture rigide en papier toilé marron avec étiquette sur la première de couverture et le dos indiquant la durée d'utilisation du registre. Impression sur papier offset 100g/m2, encre bleue. Le registre des substances dites "précurseurs d'explosifs" est rendu obligatoire par le décret n° 2017-1308 du 29 août 2017 qui est en application du règlement (UE) n° 98/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 et de l'article R 2351-1 du Code de la Défense. Il vise à restreindre l'accès et l'acquisition de produits "précurseurs d'explosifs" à une clientèle non professionnelle qui pourrait détourner ces substances pour fabriquer des explosifs illicites. Il comporte : une page de garde avec cotation et paraphe du commissaire de police ou du commandant de brigade de gendarmerie; un rappel législatif; les annexes 1 et 2 des substances concernées; les tableaux ouverts à compléter qui forment le corps du registre avec le numéro de la PIXAF à contacter impérativement en cas de vol, perte ou transaction suspecte. Le registre permet d'enregistrer 360 transactions.

27,09 € HT
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Registres dédiés

Registre des Déchets sortants - 29,7x21 - 108 p.

Marque : Elve - Référence : 46008 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Registre à couverture rigide en papier toilé vert avec étiquette sur la première de couverture et le dos indiquant la durée d'utilisation du registre. Impression sur papier offset 100g/m², encre bleue. Garde-titre avec personnalisation au nom de la société. Le registre des déchets sortants répond à l'obligation du code de l'environnement qui impose une traçabilité des déchets émis par les entreprises. Conforme à l'arrêté du 12 février 2012 (articles R541-43 et R541-46 du code de l'environnement). Permet 850 sorties de déchets.

28,35 € HT
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Registres dédiés

Registre des Traitements de données personnelles - RGPD - 29,7x21 - 60 p.

Marque : Elve - Référence : 45001 - Disponibilité : Disponible - Réassort - Le délai sera confirmé après commande - Conditionnement : Par 1

Registre des traitements de données personnelles conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (n°2016/679). Couverture rigide en papier toilé teinté vert émeraude, titre et dates d'utilisation en réserves blanches sur première de couverture. Registre comportant 58 tableaux foliotés. Ce registre aide à se mettre en conformité avec les organismes de contrôles. Il sert à nommer un DPO, à cartographier les traitements, à réaliser des études d'impact en cas de perte de données, à mettre en place des mesures de vérification et sécurité, à coordonner les processus internes de mise en conformité.

29,13 € HT
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Registres dédiés

Registre Livre de police pour Réparateurs métaux précieux - 30x21 - 100 p.

Marque : Elve - Référence : 14181 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Registre livre de police "réparations" pour bijoutiers à couverture rigide pleine toile noire et titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Contient une page de garde avec le paraphe du commissaire de police ou du maire de la commune d'implantation. Comporte 51 tableaux doubles foliotés Liste chronologiquement l'origine des bijoux à réparer et la nature des réparations. Conforme à l'arrêté du 5 juillet 1995, pris en application de l'article 537 du Code général des impôts.

31,95 € HT
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Registres dédiés

Registre Livre de police pour Garagistes et Vendeurs de Véhicules d'Occasion - 32x25 - 100 p.

Marque : Elve - Référence : 1414 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Couverture rigide pleine toile noire et titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100 g/m². Tranche-file rouge. Contient une page de garde avec le paraphe du commissaire de police ou du maire de la commune d'implantation. Liste chronologiquement les achats, dépôts et apports à l'échange des véhicules à moteur immatriculés destinés à être revendus. Conforme au décret n°88-1040 du 14 novembre 1988; au décret n°93-726 du 29 mars 1993; à l'arrêté du 21 juillet 1992; au décret 2012-99 du 26 janvier 2012 et aux articles R321-1 à R321-8 du Code Pénal.

44,49 € HT
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Registres dédiés

Registre Livre de police pour Réparateurs métaux précieux - 30x21 - 200 p.

Marque : Elve - Référence : 14182 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Registre livre de police "réparations" pour bijoutiers à couverture rigide pleine toile noire et titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Contient une page de garde avec le paraphe du commissaire de police ou du maire de la commune d'implantation. Comporte 99 tableaux doubles foliotés Liste chronologiquement l'origine des bijoux à réparer et la nature des réparations. Conforme à l'arrêté du 5 juillet 1995, pris en application de l'article 537 du Code général des impôts.

50,00 € HT
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Registres dédiés

Registre Bulletins de dépôt simple - 21x31 - 252 p.

Marque : Elve - Référence : 14192 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Registre à couverture rigide en pleine toile noire avec étiquette sur la première de couverture et le dos indiquant la durée d'utilisation du registre. Impression sur papier offset 120g/m2, encre noire. Chaque page est composée de 8 bulletins de dépôt numérotés et microperforés + d'une souche correspondante, soit un total de 1008 bulletins par registre.

52,44 € HT
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Registres dédiés

Registre Répertoire des Transactions - 32x25 - 200 p.

Marque : Elve - Référence : 1412 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Registre Répertoire pour Transactions sur Immeubles et Fonds de Commerce à couverture rigide en pleine toile noire avec titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Contient 99 tableaux ouverts foliotés reliés et cotés sans discontinuité ainsi que 4 tableaux de balance mensuelle des soldes. Conforme à la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 ; au décret n°72-678 du 20 juillet 1972 ; au décret n°2005-1315 du 21 octobre 2005. Liste chronologiquement les mandats signés par l'agent immobilier. Doit être conservé pendant 10 ans.

60,96 € HT
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Registres dédiés

Registre des Mandats Transactions sur Imm. et Fds de Comm. - 25x32 - 200 p.

Marque : Elve - Référence : 1410 - Disponibilité : Disponible - Expédition 2 à 6 jours - Conditionnement : Par 1

Registre des Mandats Transactions Immobilières avec couverture rigide en pleine toile Bordeaux et titre frappé or. Impression encre bleue sur papier offset 100g/m2. Contient 99 tableaux doubles reliés et cotés sans discontinuité. 31 biens par tableau pour un report juqu'à 3069 biens. Conforme à l'article 72 du décret n°72-678 du 20 juillet 1972. Liste chronologiquement les mandats de transactions immobilières.

60,96 € HT
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Registres dédiés

Registre public d'accessibilité pour les Ets recevant du Public (ERP), 32x26 28p.

Prix KOOL sur une sélection exclusive !

Marque : Exacompta - Référence : 6624E - Disponibilité : En stock - Expédition sous 4 à 5 jours - Conditionnement : Par 1

Registre format vertical sous forme d'un classeur à anneaux. - Feuilles 110 g/m². Incl. 10 pochettes perforées.

20,08 € HT
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Registres dédiés

Registre Agents immobiliers (Loi du 02.01.70), 25x32 80p.

Prix KOOL sur une sélection exclusive !

Marque : Exacompta - Référence : 4470E - Disponibilité : Fin de série - Derniers exemplaires. Pas de refabrication prévue. - Conditionnement : Par 1

Piqûre format horizontal 80 pages - 110 g/m²

29,61 € HT
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